Arrêté du 12 mars 2003 portant organisation des sous-directions de la direction du personnel militaire de la marine

Version INITIALE

NOR : DEFD0301084A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/3/12/DEFD0301084A/jo/article_3

Texte n°11

Article 3


Pour l'exercice de ses attributions, la sous-direction « administration » de la direction du personnel militaire de la marine comprend :
- le bureau des finances ;
- le bureau de la réglementation générale et des affaires juridiques ;
- le bureau des affaires sportives et de loisirs ;
- la cellule systèmes d'information.
Elle dispose de deux organismes extérieurs :
- le service de psychologie appliquée et d'hygiène mentale de la marine nationale ;
- le centre de traitement de l'information des ressources humaines.