Article 5
Sont modifiés ainsi qu'il suit les mainteneurs des variétés suivantes :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 104 du 04/05/2002 page 8497 à 8497
Sont modifiés en conséquence les arrêtés :
- du 18 juillet 1995, article 1er, pour la variété Oliver ;
- du 22 février 1996, article 1er, pour la variété Jupiter ;
- du 16 avril 1997, article 1er, pour la variété Master ;
- du 6 avril 1998, article 1er, pour les variétés Lindor et Niagara ;
- du 14 avril 1999, article 1er, pour la variété Diva et article 2, pour la variété Mikael.