Arrêté du 25 novembre 2002 relatif aux cycles de travail à l'Agence centrale des organismes d'intervention dans le secteur agricole et à l'Institut national des appellations d'origine

Version INITIALE

NOR : AGRA0201390A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/11/25/AGRA0201390A/jo/article_2

Texte n°62

Article 2


Le cycle de travail est caractérisé par les éléments suivants :
- la durée du cycle ;
- la ou les durées hebdomadaires de travail dans le cycle ;
- le nombre de jours travaillés dans la semaine ;
- les horaires quotidiens.