Arrêté du 1er septembre 2006 modifiant l'arrêté du 17 janvier 1992 modifié relatif aux voies d'orientation

Version INITIALE

NOR : MENE0602204A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2006/9/1/MENE0602204A/jo/article_1

Texte n°16

Article 1


L'article 1er de l'arrêté du 17 janvier 1992 susvisé relatif aux voies d'orientation est modifié ainsi qu'il suit :
Au lieu de :
« Sciences médico-sociales (SMS) ;
......
Sciences et technologies de l'agronomie et de l'environnement (STAE) ;
Sciences et technologies du produit agro-alimentaire (STPA) »,
Lire :
« Sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) ;
......
Sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie-alimentation-environnement-territoires (STAV) ».