Arrêté du 23 décembre 2003 portant désignation du site Natura 2000 de la basse Ardèche urgonienne (zone de protection spéciale)

Version INITIALE

NOR : DEVN0320457A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/12/23/DEVN0320457A/jo/article_2

Texte n°52

Article 2


La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation de la zone de protection spéciale de la basse Ardèche urgonienne figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées aux préfectures de l'Ardèche et du Gard, à la direction régionale de l'environnement Rhône-Alpes ainsi qu'à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.