Arrêté du 12 juillet 2002 relatif à la liste des partenaires d'entraînement

Version INITIALE

NOR : SPRK0270177A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/7/12/SPRK0270177A/jo/article_1

Texte n°35

Article 1


A compter du 15 juillet 2002, sont inscrits sur la liste des partenaires d'entraînement les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes : boxe française, rugby à XIII et tennis de table.