Arrêté du 21 juin 2007 portant autorisation du 94e Tour de France cycliste du 7 juillet au 29 juillet 2007

Version INITIALE

NOR : IOCD0757781A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2007/6/21/IOCD0757781A/jo/article_1

Texte n°11

Article 1


Le 94e Tour de France cycliste, organisé par la Société Amaury Sport Organisation, est autorisé à se dérouler du 7 juillet au 29 juillet 2007 conformément aux modalités exposées dans la demande susvisée, sur un parcours qui traversera les départements de :
Ain, Aisne, Alpes-de-Haute-Provence, Ariège, Aube, Aude, Bouches-du-Rhône, Charente, Côte-d'Or, Dordogne, Essonne, Gard, Gers, Haute-Garonne, Haute-Savoie, Hautes-Alpes, Hautes-Pyrénées, Hauts-de-Seine, Hérault, Lot, Nièvre, Nord, Oise, Pyrénées-Atlantiques, Saône-et-Loire, Savoie, Seine-et-Marne, Tarn, Tarn-et-Garonne, Var, Yonne, Yvelines et Paris.