Arrêté du 24 février 2003 relatif à la liste des sportifs de haut niveau

Version INITIALE

NOR : SPRK0370032A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/2/24/SPRK0370032A/jo/article_1

Texte n°60

Article 1


A compter du 1er décembre 2002, sont inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant de la Fédération française de volley-ball.