Article 1
Les annexes à l'arrêté du 18 mars 2005 susvisé sont remplacées par les pièces annexées au présent arrêté relatives aux plans masse du circuit et au nombre de véhicules admis à prendre le départ des épreuves en course et aux essais.
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : INTD0754464A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2007/5/14/INTD0754464A/jo/article_1
Texte n°86
Les annexes à l'arrêté du 18 mars 2005 susvisé sont remplacées par les pièces annexées au présent arrêté relatives aux plans masse du circuit et au nombre de véhicules admis à prendre le départ des épreuves en course et aux essais.
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