Arrêté du 14 mai 2007 modifiant l'arrêté du 18 mars 2005 modifié portant homologation du circuit de vitesse Bugatti au Mans (Sarthe)

Version INITIALE

NOR : INTD0754464A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2007/5/14/INTD0754464A/jo/article_1

Texte n°86

Article 1


Les annexes à l'arrêté du 18 mars 2005 susvisé sont remplacées par les pièces annexées au présent arrêté relatives aux plans masse du circuit et au nombre de véhicules admis à prendre le départ des épreuves en course et aux essais.