Arrêté du 25 octobre 2006 modifiant l'arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques

Version INITIALE

NOR : MENH0602512A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2006/10/25/MENH0602512A/jo/article_2

Texte n°12