1. Les plants ne sont commercialisés que si 95 % de chaque lot est d'une qualité loyale et marchande. La qualité loyale et marchande est déterminée par référence aux caractéristiques générales, à l'état sanitaire, à la vitalité et à la qualité physiologique. Les exigences de qualité loyale et marchande s'appliquant aux plants produits sur le territoire national sont détaillées ci-dessous et s'appliquent uniquement aux plants commercialisées sur le territoire national à un utilisateur final :
a) Défauts excluant les plants de la qualité loyale et marchande :

b) Normes dimensionnelles minimales des plants de qualité loyale et marchande :
Pour les plants d'essences résineuses :

Pour les plants d'essences feuillues :

2. Les exigences suivantes s'appliquent dans le cas des plants destinés à être commercialisés à l'utilisateur final dans les régions de climat méditerranéen :
a) Les plants ne sont commercialisés que si 95 % de chaque lot est d'une qualité loyale et marchande. Un plant n'est pas considéré comme de qualité loyale et marchande s'il présente un des défauts suivants :
- lésions autres que des tailles de formation ;
- lésions dues à des dommages lors de l'arrachage ;
- absence de bourgeons susceptibles de produire une pousse apicale ;
- tiges multiples ;
- système racinaire déformé ;
- traces de dessèchement, d'échauffement excessif, de moisissure, de pourriture ou d'autres organismes nuisibles ;
- plants qui ne sont pas bien équilibrés.
b) Taille des plantes :

c) Dimensions du conteneur, le cas échéant :