Article 5
Le bureau des ressources humaines, directement rattaché au chef de service, regroupe :
- la chancellerie ;
- la section gestion du personnel civil et militaire.
Arrêté du 10 novembre 2003 portant organisation en bureaux des sous-directions du service des moyens généraux
NOR : DEFD0302158A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/11/10/DEFD0302158A/jo/article_5
Texte n°5