I. - Association d'aide à domicile, centre social
Parc d'Epigeards (03260 Saint-Germain-des-Fossés)

Note d'information du 28 octobre 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

II. - Maison de retraite protestante de Montalivet
(07100 Annonay)

Accord collectif du 19 mars 2001 et avenant du 24 septembre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

III. - Maison Saint-Antoine-de-Padoue EHPAD
(33120 Mouleau-Arcachon)

Accord collectif du 1er mai 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IV. - Association SESAM 34
(34080 Montpellier)

Accord collectif du 31 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

V. - Association SERVI-SUD
(34500 Béziers)

Note d'information du 25 juin 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VI. - Association ASMAD pour le service
des soins infirmiers à domicile (36002 Châteauroux)

Avenant n° 3 du 10 octobre 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VII. - Association « La Sitelle »
(37150 Bléré)

Note d'information du 24 octobre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VIII. - Association d'aide aux sans-logis de Loir-et-Cher
(41000 Blois)

Avenant n° 2 du 4 septembre 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IX. - Association forézienne d'aide aux mères
et aux familles à domicile (42000 Saint-Etienne)

Accord collectif du 24 septembre 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

X. - Association, maison de retraite de Champigné
et environs (49330 Champigné)

Accord collectif du 11 octobre 2002 et avenant n° 1 du 18 décembre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XI. - Association de soins et de maintien à domicile
des personnes âgées du canton de Chemillé (49120 Chemillé)

Décision unilatérale du 28 février 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XII. - Maison de retraite, foyer Saint-Henri
(59390 Lannoy)

Décision unilatérale du 1er novembre 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XIII. - Association pour la gestion et le développement
de la maison de retraite de Caffiers (62132 Caffiers)

Accord collectif du 20 mars 2002 et avenant du 4 septembre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XIV. - Association AIDERA, SSESAD Yvelines
(78180 Montigny-le-Bretonneux)

Accord collectif du 21 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XV. - Association Avenir APEI
(78420 Carrières-sur-Seine)

Accord collectif du 21 octobre 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.