Arrêté du 22 avril 2003 relatif à la liste des sportifs Espoirs

Version INITIALE

NOR : SPRK0370063A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/4/22/SPRK0370063A/jo/article_1

Texte n°24

Article 1


Les dispositions des arrêtés des 12 juillet 2002 et 10 septembre 2002 susvisés sont complétées comme suit :
« A compter du 15 juillet 2002, sont inscrits sur la liste des sportifs Espoirs les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes : hockey, rugby à XIII, ski, sports de glaces et tennis de table. »