Article 2
La liste des hippodromes homologués pour l'enregistrement des records pour les courses de trot est publiée en annexe II du présent arrêté.
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : AGRR0300145A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/1/16/AGRR0300145A/jo/article_2
Texte n°40
La liste des hippodromes homologués pour l'enregistrement des records pour les courses de trot est publiée en annexe II du présent arrêté.
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