Arrêté du 3 janvier 2002 portant organisation du centre d'études techniques maritimes et fluviales

Version INITIALE

NOR : EQUP0101797A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/1/3/EQUP0101797A/jo/article_1

Texte n°51

Article 1


Le centre d'études techniques maritimes et fluviales est un service technique à compétence nationale qui comprend :
- le département ports maritimes et voies navigables ;
- le département environnement, littoral et cours d'eau ;
- le département systèmes et aides pour la navigation maritime ;
- le département télécommunications ;
- le département recherche, informatique et modélisation ;
- le département ressources humaines et gestion ;
- l'agence d'Aix-en-Provence ;
- l'agence de Nantes.