I. - Centre d'aide par le travail
Les Ateliers de la coopération (75019 Paris)

Décision unilatérale du 30 octobre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

II. - Association Prévention santé
(75010 Paris)

Décision unilatérale du 21 novembre 2001 et avenant du 26 février 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.

III. - Association L'Espérance
(75005 Paris)

Accord collectif du 6 septembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

IV. - Association médico-pédagogique,
centre médico-psycho-pédagogique (92400 Courbevoie)

Accord du 19 novembre 2001 et avenant n° 1 du 14 décembre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

V. - Externat médico-professionnel de Suresnes (E.M.PRO)
(92150 Suresnes)

Protocole d'accord du 18 septembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

VI. - Association médico-psycho-pédagogique,
centre médico-psycho-pédagogique Alfred-Binet (92190 Meudon)

Protocole d'accord du 24 mai 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

VII. - Association de gestion du CMPP Gaston-Berger d'Asnières
(92600 Asnières)

Accord du 6 décembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

VIII. - Association Espoir châtillonnais,
externat médico-pédagogique (92320 Châtillon)

Protocole d'accord du 2 juillet 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

IX. - Association des parents et des enseignants de Noisy-le-Sec pour le traitement
des inadaptations scolaires (APETIS) (93130 Noisy-le-Sec)

Accord du 15 septembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

X. - Centre d'hébergement et de réadaptation sociale,
foyer Marie-Michelle (94350 Villiers-sur-Marne)

Accord du 20 décembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.