Article 10
Est modifié ainsi qu'il suit l'article 10 de l'arrêté du 11 décembre 2001, pour la variété d'orge de printemps Ursala :
Dans la colonne « Dénomination », au lieu de : « Ursala », lire : « Ursula ».
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : AGRP0202722A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/12/12/AGRP0202722A/jo/article_10
Texte n°24
Est modifié ainsi qu'il suit l'article 10 de l'arrêté du 11 décembre 2001, pour la variété d'orge de printemps Ursala :
Dans la colonne « Dénomination », au lieu de : « Ursala », lire : « Ursula ».
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