Article 9
Sont modifiés comme suit les responsables du maintien des variétés de céréales à paille en sélection conservatrice :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 14 du 17/01/2003 page 991 à 993
Sont modifiés en conséquence les arrêtés désignés ci-après :
- arrêté du 10 mars 1974 modifié, pour la variété Sirène ;
- arrêté du 22 décembre 1992 modifié, pour la variété Poney ;
- arrêté du 16 avril 1993 modifié, pour la variété Belotte ;
- arrêté du 27 février 1996, pour la variété Shetland ;
- arrêté du 3 janvier 1980 modifié, pour la variété Fringante ;
- arrêté du 28 décembre 1973 modifié, pour la variété Courtot ;
- arrêté du 22 janvier 1998, pour les variétés Nation et Crunch ;
- arrêté du 13 décembre 2000, pour la variété PR 22 R 28 ;
- arrêté du 11 décembre 2001, pour la variété PR 22 R 35 ;
- arrêté du 12 février 1988 modifié, pour la variété Exodur ;
- arrêté du 13 juin 1962 modifié, pour les variétés Ceres et Cigalon ;
- arrêté du 13 mars 1972 modifié, pour la variété Bérénice ;
- arrêté du 21 décembre 1990, pour la variété Opaline ;
- arrêté du 30 décembre 1981 modifié, pour la variété Jaidor ;
- arrêté du 21 décembre 1993, pour la variété Colossal.