Arrêté du 17 mars 2003 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de pomme de terre)

Version INITIALE

NOR : AGRP0300605A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/3/17/AGRP0300605A/jo/article_1

Texte n°27

Article 1


Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les plants peuvent être commercialisés en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 84 du 09/04/2003 page 6279 à 6280