Arrêté du 13 juin 2002 portant homologation du circuit de vitesse de Magny-Cours (Nièvre)

Version INITIALE

NOR : INTD0200339A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/6/13/INTD0200339A/jo/article_3

Texte n°4

Article 3


Le présent arrêté abroge l'arrêté du 23 juin 1998 portant renouvellement de l'homologation du circuit de vitesse de Nevers - Magny-Cours ainsi que l'arrêté du 22 juin 2001 portant modification de l'homologation du circuit de vitesse de Magny-Cours (Nièvre).