Arrêté du 20 mars 2002 modifiant l'arrêté du 9 avril 2001 portant homologation du circuit de vitesse Bugatti (Sarthe)

Version INITIALE

NOR : INTD0200138A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/3/20/INTD0200138A/jo/article_1

Texte n°29

Article 1


Le circuit de vitesse Bugatti (Sarthe), dans sa nouvelle configuration, tel que décrit dans le plan de masse ci-annexé (1), est homologué, jusqu'au 9 avril 2005, pour toutes catégories de véhicules, à l'exception de ceux de formule 1.