Arrêté du 27 septembre 2004 portant autorisation du National Classic Tour 2004

Version INITIALE

NOR : INTD0400715A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/9/27/INTD0400715A/jo/article_1

Texte n°12

Article 1


Le National Classic Tour 2004, organisé par le Royal Automobile Club de Belgique, est autorisé à se dérouler du dimanche 3 octobre au mercredi 6 octobre 2004, conformément aux modalités exposées dans la demande susvisée, sur un parcours qui traversera les départements suivants :
Calvados, Côtes-d'Armor, Ille-et-Vilaine, Loire-Atlantique, Manche, Morbihan, Nord - Pas-de-Calais, Seine-Maritime, Somme.