Arrêté du 9 décembre 2005 modifiant l'arrêté du 30 juin 2003 portant approbation du règlement du stud-book du cheval Henson

Version INITIALE

NOR : AGRF0502837A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/12/9/AGRF0502837A/jo/article_1

Texte n°127

Article 1


Le règlement du stud-book du cheval Henson figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du cheval Henson figurant en annexe de l'arrêté du 30 juin 2003 portant approbation du règlement du stud-book du cheval Henson (1).