Décision n° 2007-891 du 9 octobre 2007 modifiant la décision n° 2005-455 du 6 juillet 2005 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Aime C2 pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Beur FM

Version INITIALE

NOR : CSAX0701891S

Texte n°104

Annexe



« A N N E X E I (1)


Nom du service : Beur FM.
Secteur d'implantation : Saint-Etienne.
Fréquence : 94,3 MHz.
Adresse du site : TDF, lieudit La Croix du Guizay, 42660 Planfoy.
Altitude du site (NGF) : 864 mètres.
Hauteur d'antenne : 34 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 2 000 W.


Limitation du rayonnement dans le plan horizontal


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 260 du 09/11/2007 texte numéro 104




(1) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
(2) Atténuation part rapport à la PAR maximale. »



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L'annexe II à la décision n° 2005-455 du 6 juillet 2005 est remplacée par l'annexe suivante :


« A N N E X E I I (1)


Nom du service : Beur FM.
Secteur d'implantation : Grenoble.
Fréquence : 97,8 MHz.
Adresse du site : TDF, lieudit La Tour Sans Venin, 38170 Seyssinet-Pariset.
Altitude du site (NGF) : 653 mètres.
Hauteur d'antenne : 42 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 000 W.


Limitation du rayonnement dans le plan horizontal


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 260 du 09/11/2007 texte numéro 104


(1) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
(2) Atténuation part rapport à la PAR maximale ».


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La présente décision sera notifiée à la SAS Aime C2 et publiée au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 9 octobre 2007.


Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
M. Boyon