Annexe
A N N E X E I I
TABLEAU DE VALIDATION
DES ACQUIS ACADÉMIQUES
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 165 du 19/07/2007 texte numéro 22
Arrêté du 3 juillet 2007 portant création et fixant les modalités de délivrance du brevet professionnel agricole option « travaux forestiers »
NOR : AGRE0759011A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2007/7/3/AGRE0759011A/jo/article_annexe1
Texte n°22