Arrêté du 15 juin 2005 fixant les grilles horaires de chaque option du brevet de technicien agricole pour la voie scolaire

Version INITIALE

NOR : AGRE0501339A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/6/15/AGRE0501339A/jo/article_2

Texte n°30

Article 2


Le présent arrêté entre en application à compter de la rentrée 2005.