Annexe
A N N E X E
PRIX DES PUBLICATIONS D'INFORMATION AÉRONAUTIQUE (ANNÉE 2007)
1. Manuels, atlas, circulaires
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 22 du 26/01/2007 texte numéro 28
2. Cartes
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 22 du 26/01/2007 texte numéro 28
3. Réglementation
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 22 du 26/01/2007 texte numéro 28
4. Documents divers
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 22 du 26/01/2007 texte numéro 28
5. Documents à l'unité. - Fournitures
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 22 du 26/01/2007 texte numéro 28
TAUX DE REMISES PRATIQUÉS
A l'espace vente du SIA, à Mérignac : 5 %.
Revendeurs :
25 % si volume d'achat annuel supérieur à 10 000 EUR ;
20 % si volume d'achat annuel compris entre 1 000 EUR et 10 000 EUR ;
15 % si volume d'achat compris entre 300 EUR et 1 000 EUR.
Nouveaux revendeurs :
20 % si volume d'achat annuel estimé supérieur à 1 000 EUR ;
15 % si volume d'achat annuel estimé compris entre 300 EUR et 1 000 EUR.
Libraires : 10 % si volume d'achat annuel inférieur à 300 EUR.
Ces taux de remises sont majorés de 5 % si les produits sont pris sur place au SIA Mérignac.
Vente sur internet :
- pour les pays de l'Union européenne, vente au tarif « UE » ;
- pour les pays hors Union européenne, vente au tarif « UE » avec supplément forfaitaire pour l'expédition de 12,50 EUR par envoi.