I. - Association Acte 13
(13743 Vitrolles)

Décision unilatérale du 15 avril 2004 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

II. - Association Assistance familiale
(13001 Marseille)

Accord du 23 février 2004 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

III. - Association pour le développement de l'aide aux particuliers,
service d'aide à domicile aux familles (34170 Castelnau-le-Lez)

Note d'information du 1er juillet 2003 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IV. - Association pour l'emploi familial, service d'aide
à domicile aux familles (34170 Castelnau-le-Lez)

Note d'information non datée relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

V. - ASSAD de Saint-Paterne-Racan - Neuilly-Pont-Pierre
(37370 Saint-Paterne-Racan)

Accord du 16 février 2004 et avenant n° 1 du 16 février 2004 relatifs à la réduction et à la modulation du temps de travail.

VI. - Association A Rivesaltes toujours
(66600 Rivesaltes)

Note d'information du 19 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VII. - Association pour le développement de centres d'adaptation pour le travail
(pour le CAT Viala) (75015 Paris)

Accord du 31 décembre 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VIII. - Association AMSAD
(75116 Paris)

Accord du 6 juin 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IX. - Association Saint-Jean SSIAD
(80200 Péronne)

Accord du 17 février 2004 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

X. - Association ADAP Proxim'Services
(85000 La Roche-sur-Yon)

Accord du 30 novembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.