Arrêté du 23 décembre 2003 portant désignation du site Natura 2000 du lac de Remoray (zone de protection spéciale)

Version INITIALE

NOR : DEVN0320442A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/12/23/DEVN0320442A/jo/article_2

Texte n°46

Article 2


La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 du lac de Remoray » figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture du Doubs, à la direction régionale de l'environnement de Franche-Comté et à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.