Article 1
Le tableau III relatif aux horaires de la série littéraire, figurant en annexe de l'arrêté du 18 mars 1999 susvisé, est modifié conformément à l'annexe du présent arrêté.
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : MENE0300390A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/2/17/MENE0300390A/jo/article_1
Texte n°9
Le tableau III relatif aux horaires de la série littéraire, figurant en annexe de l'arrêté du 18 mars 1999 susvisé, est modifié conformément à l'annexe du présent arrêté.
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