Article 1
L'annexe de l'arrêté du 4 mai 2000 susvisé est remplacée par le tableau joint en annexe.
Arrêté du 16 décembre 2002 modifiant l'arrêté du 4 mai 2000 fixant les conditions d'admission à l'Ecole nationale supérieure des arts et métiers
NOR : MENS0202942A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/12/16/MENS0202942A/jo/article_1
Texte n°6