Arrêté du 10 décembre 2002 modifiant l'arrêté du 8 novembre 1985 portant création d'unités de formation et de recherche dans les universités et les instituts nationaux polytechniques

Version INITIALE

NOR : MENS0202879A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/12/10/MENS0202879A/jo/article_1

Texte n°4

Article 1


L'article 1er de l'arrêté du 8 novembre 1985 susvisé est modifié comme suit :
Dans la rubrique « Nancy-II » :
Supprimer la mention suivante : « Langues et littératures étrangères. »
Ajouter la mention suivante : « Langues et cultures étrangères. »