Arrêté du 20 février 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif

Version INITIALE

NOR : MESA0220672A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/2/20/MESA0220672A/jo/article_snum1

Texte n°11


I. - Association ADMR Joli Bois
(55270 Varennes-en-Argonne)


Note d'information du 5 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


II. - Association ADMR du canton de Commercy
(55200 Vignot)


Note d'information du 15 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


III. - Association ADMR des Cinq Ponts
(55170 Rupt-aux-Nonains)


Note d'information du 2 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


IV. - Association ADMR de Vaucouleurs
(55140 Vaucouleurs)


Note d'information du 6 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


V. - Association ADMR de Revigny
(55800 Revigny)


Note d'information du 9 juillet 2001 relative à la réduction du temps de travail.


VI. - Association ADMR de la vallée de l'Orne
(55400 Etain)


Note d'information du 30 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


VII. - Association ADMR de Sud-Argonne
(55250 Seuil-d'Argonne)


Note d'information du 12 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


VIII. - Association ADMR du Verdunois
(55100 Verdun)


Note d'information du 13 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


IX. - Association ADMR des Moulins
(55120 Nixéville-Blercourt)


Note d'information du 13 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


X. - Association ADMR des Vallons boisés
(55100 Charny)


Note d'information du 14 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XI. - Association ADMR des Trois Vallées
(55130 Tréveray)


Note d'information du 14 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XII. - Association ADMR de Remberval
(55250 Rembercourt-Sommaisne)


Note d'information du 15 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XIII. - Association ADMR du canton de Void-Vacon
(55190 Void-Vacon)


Note d'information du 18 mai 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XIV. - Association ADMR du canton de Damvillers
(55150 Damvillers)


Note d'information du 12 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.