Arrêté du 25 mars 2002 portant organisation des services de la direction des Archives de France

Version INITIALE

NOR : MCCB0200118A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/3/25/MCCB0200118A/jo/article_1

Texte n°50

Article 1


Le département du réseau institutionnel et professionnel comprend :
- le bureau du personnel ;
- le bureau des métiers et de la formation ;
- le bureau des affaires financières ;
- le bureau du réseau et de la politique territoriale.