Annexe
A N N E X E I
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n°o 32 du 07/02/2002 page 2518 à 2527
A N N E X E I I
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n°o 32 du 07/02/2002 page 2518 à 2527
Arrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages qui peuvent justifier la désignation de zones spéciales de conservation au titre du réseau écologique européen Natura 2000
NOR : ATEN0100422A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2001/11/16/ATEN0100422A/jo/article_annexe1
Texte n°30