Arrêté du 9 juillet 2003 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle)

Version INITIALE

NOR : AGRP0301513A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/7/9/AGRP0301513A/jo/article_5

Texte n°48

Article 5


Est rectifié comme suit l'article 2 de l'arrêté du 17 mars 2003, pour les variétés Pecora et Dream :
Pour la variété Pecora, dans la colonne Espèce, lire : « Betterave sucrière monogerme diploïde », au lieu de « Betterave fourragère monogerme diploïde » ;
Pour la variété Dream, dans les colonnes Obtenteur et Responsable du maintien, lire : « Syngenta Seeds AB (SE) », au lieu de : « Syngeta Seeds AB (SE) ».