Arrêté du 9 juillet 2003 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle)

Version INITIALE

NOR : AGRP0301513A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/7/9/AGRP0301513A/jo/article_4

Texte n°48

Article 4


Est rectifié comme suit l'article 1er de l'arrêté du 17 mars 2003 pour les variétés Providence, Orvanta, Hamleta et Akitta :
Pour la variété Providence, dans la colonne Espèce, lire : « Betterave sucrière monogerme triploïde », au lieu de : « Betterave sucrière monogerme diploïde résistante à la rhizomanie » ;
Pour les variétés Akitta, Hamleta et Orvanta, dans la colonne Responsable du maintien, lire : « Syngenta Seeds AB (SE) », au lieu de : « Novartis Seeds AB (SE) » ;
Pour la variété Akitta, lire : « Akitta », au lieu de : « Akkita ».