I. - Fondation Savart
(02830 Saint-Michel)

Accord collectif du 30 novembre 2001 et avenant du 8 avril 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

II. - Centre social de Lurcy-Levis
(03320 Lurcy-Levis)

Note d'information du 20 décembre 2001 et avenant du 23 avril 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

III. - Association L'Etape-CHRS
(05000 Gap)

Accord collectif du 19 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IV. - Association intercommunale d'actions sociales et de soins
à domicile du Nord libournais (33230 Abzac)

Accord collectif du 11 décembre 2001 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

V. - Association APRRES
(33000 Bordeaux)

Accord collectif du 15 novembre 2001 et avenants des 3 décembre 2002 et 7 avril 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VI. - ADAPEI de la Gironde
(33523 Bruges)

Avenant du 29 avril 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VII. - Association d'entraide et de reclassement social
(34000 Montpellier)

Accord collectif du 22 octobre 2001, avenants n° 1 du 19 novembre 2001 et n° 2 du 13 mai 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VIII. - Association d'aide à domicile-SSIAD
(36190 Saint-Plantaire)

Accord collectif du 18 février 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IX. - AMVSA Pontcharra - Maison des anciens
(38530 Pontcharra)

Décision unilatérale du 28 novembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

X. - Association AIMV-centre de soins de Valebenoîte
(42000 Saint-Etienne)

Accord collectif du 25 avril 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XI. - Vivre la vie
(42000 Saint-Etienne)

Accord collectif du 8 janvier 2002 et avenant du 16 avril 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XII. - Geist 21
(42000 Saint-Etienne)

Accord collectif du 7 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XIII. - Résidence Sigolène
(43600 Sainte-Sigolène)

Accord collectif du 12 novembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XIV. - Association Saint-Pierre
(44000 Nantes)

Accord collectif du 17 juillet 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XV. - Association Les Amis de Saint-Vincent-de-Paul
Foyer de jeunes Saint-Vincent (44000 Nantes)

Accord collectif du 28 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XVI. - SSIAD d'Aigrefeuille
(44140 Aigrefeuille)

Accord collectif du 20 décembre 2001 et avenant du 14 avril 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XVII. - La résidence Quiétude
(45270 Bellegarde)

Accord collectif du 28 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XVIII. - Association municipale de santé
Centre de soins (48300 Langogne)

Décision unilatérale du 28 février 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XIX. - Association Yvonne Malzac
(48000 Mende)

Décision unilatérale du 14 novembre 2001 et avenant du 17 avril 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XX. - Association Aide et présence aux malades
(49000 Angers)

Note d'information du 1er janvier 2003 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XXI. - Association maison de retraite Jeanne-Rivereau
(49620 La Pommeray)

Accord collectif du 13 décembre 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XXII. - Association La Familiale
Maison de retraite Bel Air (49410 Le Marillais)

Accord collectif du 14 février 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XXIII. - Association AFAD de Granville
(50400 Granville)

Accord collectif du 30 septembre 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXIV. - Association Santé à domicile du canton de Valognes et des communes de Colomby, Morville, Negreville (50700 Valognes)
Note d'information du 5 août 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XXV. - Maison départementale de la famille de la Marne
(51035 Châlons-en-Champagne)

Accord collectif du 14 mai 2002 et avenant du 16 janvier 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XXVI. - Association Les Papillons blancs de la région de Reims
Maison d'accueil spécialisée Odile-Madelin (51100 Reims)

Accord collectif du 5 novembre 2002 et avenant du 15 avril 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.