Article 1
Le livre généalogique français des races d'ânes comprend tous les stud-books de races d'ânes tenus en France. S'y ajoute le registre de l'âne où sont inscrits les ânes non inscriptibles à un stud-book.
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : AGRR0200904A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/4/3/AGRR0200904A/jo/article_1
Texte n°50
Le livre généalogique français des races d'ânes comprend tous les stud-books de races d'ânes tenus en France. S'y ajoute le registre de l'âne où sont inscrits les ânes non inscriptibles à un stud-book.
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