Arrêté du 23 décembre 2003 portant désignation du site Natura 2000 de la plaine des Maures (zone de protection spéciale)

Version INITIALE

NOR : DEVN0320447A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/12/23/DEVN0320447A/jo/article_2

Texte n°28

Article 2


La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 de la plaine des Maures » figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture du Var, à la direction régionale de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur et à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.