Arrêté du 19 juin 2006 relatif aux agréments des centres de formation de basket-ball (secteur masculin)

Version INITIALE

NOR : MJSK0670135A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2006/6/19/MJSK0670135A/jo/article_1

Texte n°76

Article 1


L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est renouvelé, pour une période de quatre ans, aux personnes morales suivantes :
Association SLUC Nancy Basket ;
Société d'économie mixte (SEM) Le Mans Sarthe Basket ;
SEM Elan Sportif Chalonnais ;
SEM Elan Béarnais Pau-Orthez ;
Société à objet sportif Cholet Basket.