Article 1
L'annexe 1 du présent arrêté est ajoutée en annexe 4 à l'arrêté du 7 juillet 1987 susvisé.
Arrêté du 23 novembre 2004 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de diplôme des métiers d'art
NOR : MENS0402555A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/11/23/MENS0402555A/jo/article_1
Texte n°2