Article 2
L'annexe 2 du présent arrêté est ajoutée en annexe 4 à l'arrêté du 16 juillet 1987 susvisé.
Arrêté du 23 novembre 2004 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de diplôme des métiers d'art
NOR : MENS0402555A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/11/23/MENS0402555A/jo/article_2
Texte n°2