Annexe
A N N E X E I
COMPOSITION DES CONSEILS DE LA FONCTION MILITAIRE
a) Armée de terre
Composition du conseil de la fonction militaire de l'armée de terre
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 18 du 21/01/2006 texte numéro 2
Composition du pool de suppléants pour le conseil de la fonction militaire de l'armée de terre
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 18 du 21/01/2006 texte numéro 2
b) Marine nationale
Composition du conseil de la fonction militaire de la marine
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 18 du 21/01/2006 texte numéro 2
Composition du pool de suppléants pour le conseil de la fonction militaire de la marine
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 18 du 21/01/2006 texte numéro 2
c) Armée de l'air
Composition du conseil de la fonction militaire de l'armée de l'air
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 18 du 21/01/2006 texte numéro 2
Composition du pool de suppléants pour le conseil de la fonction militaire de l'armée de l'air
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 18 du 21/01/2006 texte numéro 2
L'ensemble des suppléants des corps et catégories de personnel constitue un « pool » qui est utilisé lorsqu'il y a vacance de siège en respectant l'ordre de priorité suivant :
- critère géographique ou spécialité ;
- ordre du tirage au sort ;
- rang de suppléance ;
- groupe de grade ;
- lien juridique avec le service.
Toutefois, les grandes catégories, officiers, sous-officiers, militaires du rang, seront strictement respectées.
d) Gendarmerie nationale
Composition du conseil de la fonction militaire de la gendarmerie
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 18 du 21/01/2006 texte numéro 2
Composition du pool de suppléants pour le conseil de la fonction militaire de la gendarmerie
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 18 du 21/01/2006 texte numéro 2
e) Délégation générale pour l'armement
Composition du conseil de la fonction militaire de la délégation générale pour l'armement
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 18 du 21/01/2006 texte numéro 2
Composition du pool de suppléants pour le conseil de la fonction militaire
de la délégation générale pour l'armement
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 18 du 21/01/2006 texte numéro 2
f) Service de santé des armées
Composition du conseil de la fonction militaire du service de santé
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 18 du 21/01/2006 texte numéro 2
Composition du pool de suppléants du conseil de la fonction militaire du service de santé
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 18 du 21/01/2006 texte numéro 2
g) Service des essences des armées
Composition du conseil de la fonction militaire du service des essences des armées
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 18 du 21/01/2006 texte numéro 2
Composition du pool de suppléants pour le conseil de la fonction militaire du service des essences des armées
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 18 du 21/01/2006 texte numéro 2
A N N E X E I I
COMPOSITION DU CONSEIL SUPÉRIEUR DE LA FONCTION MILITAIRE
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 18 du 21/01/2006 texte numéro 2
A N N E X E I I I
GROUPE A
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 18 du 21/01/2006 texte numéro 2
A N N E X E I V
GROUPE B
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 18 du 21/01/2006 texte numéro 2