Arrêté du 28 février 2005 fixant les modalités d'application de la taxe fiscale perçue au profit de l'Office national interprofessionnel des céréales

Version INITIALE

NOR : AGRB0500450A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/2/28/AGRB0500450A/jo/article_annexe1

Texte n°32

Annexe


A N N E X E 1
HUMIDITÉ
Barème de conversion pour le blé tendre, le blé dur, l'orge,
le seigle, l'avoine et le triticale
(Taux de référence : 15 %)


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 72 du 26/03/2005 texte numéro 32



HUMIDITÉ
Barème de conversion pour le riz
(Taux de référence : 15 %)


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 72 du 26/03/2005 texte numéro 32



A N N E X E 2
HUMIDITÉ
Barème de conversion pour le maïs
(Taux de référence : 15 %)


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 72 du 26/03/2005 texte numéro 32



A N N E X E 3
HUMIDITÉ
Barème de conversion pour le sorgho
(Taux de référence : 15 %)


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 72 du 26/03/2005 texte numéro 32