Arrêté du 15 avril 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif

Version INITIALE

NOR : MESA0221438A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/4/15/MESA0221438A/jo/article_snum1

Texte n°13


I. - Association ADMR de Limonest
(69760 Limonest)


Note d'information du 27 juin 2001 et avenant du 27 février 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.


II. - Association ADMR de L'Arbresle
(69210 L'Arbresle)


Note d'information du 9 juillet 2001 et avenant du 27 février 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.


III. - Association ADMR de Régnié
(69430 Régnié-Durette)


Note d'information du 29 juin 2001 et avenant du 27 février 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.


IV. - Association ADMR de Thurins
(69510 Thurins)


Note d'information du 29 juin 2001 et avenant du 27 février 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.


V. - Association ADMR du haut Beaujolais
(69860 Ouroux)


Note d'information du 27 juin 2001 et avenant du 27 février 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.


VI. - Association ADMR de Sain-Bel - Savigny
(69210 Sain-Bel)


Note d'information du 27 juin 2001 et avenant du 27 février 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.


VII. - Association ADMR de Bessenay
(69690 Bessenay)


Note d'information du 25 juin 2001 et avenant du 27 février 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.


VIII. - Association ADMR de Saint-Maurice-sur-Dargoire
(69440 Saint-Maurice-sur-Dargoire)


Note d'information du 10 juillet 2001 et avenant du 27 février 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.


IX. - Association ADMR de Vernaison
(69390 Vernaison)


Note d'information du 27 juin 2001 et avenant du 27 février 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.


X. - Association ADMR Nord Beaujolais
(69910 Villié-Morgon)


Note d'information du 25 juin 2001 et avenant du 27 février 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.


XI. - Association ADMR de Quincieux-Les Chères
(69650 Quincieux)


Note d'information du 28 juin 2001 et avenant du 27 février 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.


XII. - Fédération départementale de l'aide à domicile
en milieu rural du Rhône (69591 L'Arbresle Cedex)


Note d'information du 30 juin 2001 et avenant du 27 février 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.


XIII. - Association ADMR du Tararois
(69170 Tarare)


Note d'information du 13 juillet 2001 et avenant du 27 février 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.


XIV. - Association ADMR de Soucieu-en-Jarrest
(69510 Soucieu-en-Jarrest)


Note d'information du 25 juin 2001 et avenant du 27 février 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.


XV. - Association ADMR de Saint-Pierre-la-Palud
(69210 Saint-Pierre-la-Palud)


Note d'information du 27 juin 2001 et avenant du 27 février 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.


XVI. - Association ADMR de Saint-Laurent-d'Oingt
(69620 Saint-Laurent-d'Oingt)


Note d'information du 28 juin 2001 et avenant du 27 février 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.


XVII. - Association ADMR de Saint-Laurent-de-Chamousset
(69930 Saint-Laurent-de-Chamousset)


Note d'information du 27 juin 2001 et avenant du 27 février 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.


XVIII. - Association ADMR de Millery
(69390 Millery)


Note d'information du 1er juillet 2001 et avenant du 27 février 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.


XIX. - Association ADMR de Brindas-Messimy
(69510 Messimy)


Note d'information du 27 juin 2001 et avenant du 27 février 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.


XX. - Association ADMR de Grézieu-la-Varenne
(69290 Grézieu-la-Varenne)


Note d'information du 25 juin 2001 et avenant du 27 février 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.


XXI. - Association ADMR de Châtillon
(69380 Châtillon)


Note d'information du 25 juin 2001 et avenant du 27 février 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.


XXII. - Association ADMR des Sapins
(69240 Thizy)


Note d'information du 27 juin 2001 et avenant du 27 février 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.


XXIII. - Association ADMR du val de Reins,
service d'aide à domicile (69550 Amplepuis)


Note d'information du 30 juin 2001 et avenant du 27 février 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.


XXIV. - Association ADMR de Beaujeu
(69430 Beaujeu)


Note d'information du 2 juillet 2001 et avenant du 27 février 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.


XXV. - Association ADMR de Chaponost
(69630 Chaponost)


Note d'information du 30 juin 2001 et avenant du 27 février 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.


XXVI. - Association ADMR de Sainte-Foy-l'Argentière
(69610 Sainte-Foy-l'Argentière)


Note d'information du 27 juin 2001 et avenant du 27 février 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.


XXVII. - Association ADMR de Lozanne
(69380 Lozanne)


Note d'information du 25 juin 2001 et avenant du 27 février 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.


XXVIII. - Association ADMR de Theizé
(69620 Theizé)


Note d'information du 30 juin 2001 et avenant du 27 février 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.


XXIX. - Association ADMR de Chasselay-Lissieu
(69380 Chasselay)


Note d'information du 27 juin 2001 et avenant du 27 février 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.


XXX. - Association ADMR de Charly
(69390 Charly)


Note d'information du 28 juin 2001 et avenant du 27 février 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.