Article 1
Les plans de masse annexés à l'arrêté du 18 mars 2005 modifié susvisé sont remplacés par les plans annexés au présent arrêté.
Arrêté du 14 mars 2006 modifiant l'arrêté du 18 mars 2005 modifié portant homologation du circuit de vitesse Bugatti au Mans (Sarthe)
NOR : INTD0600180A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2006/3/14/INTD0600180A/jo/article_1
Texte n°3