Article 1
Le plan annexé à l'arrêté du 12 décembre 2002 susvisé est remplacé par le plan annexé au présent arrêté (1).
Arrêté du 23 février 2006 modifiant l'arrêté du 12 décembre 2002 portant homologation du circuit de vitesse de Nogaro (Gers)
NOR : INTD0600139A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2006/2/23/INTD0600139A/jo/article_1
Texte n°5