Le présent arrêté a pour effet d'autoriser l'Institut Max von Laue-Paul Langevin (ILL), dénommé ci-après « l'exploitant », dont le siège social est situé 6, rue Jules-Horowitz, Grenoble (38042), à poursuivre, dans le respect des dispositions du présent arrêté, les prélèvements d'eau et les rejets d'effluents liquides et gazeux radioactifs ou non, dans l'environnement, pour l'exploitation normale du site nucléaire situé sur le territoire de la commune de Grenoble. Ce site comprend un réacteur nucléaire expérimental à haut flux neutronique, une installation de détritiation, et des équipements annexes.
Le présent arrêté vise les opérations suivantes de la nomenclature du décret du 29 mars 1993 susvisé :